SCORICAL
Présentation de la marque SCORICAL
Déposée le 4 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) SNST SCORIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCORICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORICAL est expirée depuis le 4 juin 2007.
SNST SCORIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 2003 - Concession de licence n°372102 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28